Saint-Martin d'Ardèche

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Passeport biométrique

Ce passeport est a demander à la Mairie de Bourg Saint Andéol
Service Passeport 04 75 54 72 73
Ouvert du Lundi au Vendredi
8H30/11H30 et 13H30/16H30 (Fermeture 16H le Vendredi)

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+/- Attentat de Manchester : un numéro de téléphone activé au consulat de France à Londres

À la suite de l'attentat du 22 mai 2017 dans une salle de concert à Manchester, le consulat général de France à Londres a activé un numéro de téléphone accessible au 00 44 207 073 12 55.

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+/- Attentat à Manchester : la déclaration du Président de la République

Dans un communiqué du mardi 23 mai 2017, le Président de la République a adressé au peuple britannique toute la compassion et la sollicitude de la France suite à l'attentat qui a touché une salle de concert à Manchester.

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+/- Pause-déjeuner : obligations de l'entreprise de moins de 25 salariés

Dans les établissements où le nombre de salariés souhaitant prendre habituellement leur repas sur les lieux de travail est inférieur à 25, l'employeur doit mettre à disposition un emplacement leur permettant de se restaurer dans de bonnes conditions de santé et de sécurité. Il devra alors adresser une déclaration à l'inspection du travail et au médecin du travail.

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+/- Dépistage prénatal de la trisomie 21 : vers la mise en place de tests ADN

Dans le cadre du dépistage de la trisomie 21, la Haute Autorité de santé (HAS) recommande d'inclure désormais des tests ADN en complément du dépistage du 1er trimestre concernant les femmes enceintes présentant un certain niveau de risque déterminé après une première série d'examens (échographie et prise de sang). Un décret avait d'ailleurs été publié en ce sens au Journal officiel du 7 mai 2017.

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+/- Juin 2017 : agenda des obligations sociales des employeurs

Selon l'importance de ses effectifs, l'employeur doit effectuer un certain nombre de déclarations sociales concernant les salariés qu'il emploie ou le chiffre d'affaires réalisé, à différentes échéances (mensuelle, trimestrielle, annuelle ou ponctuelle).

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+/- Pavillon bleu : sur quelles plages flotte-t-il en 2017 ?

En 2017, le « pavillon bleu » qui a été décerné à 173 communes en France (170 communes en 2016) flotte au-dessus de 390 plages récompensées pour les efforts fournis en matière de respect de l'environnement (qualité de l'eau, gestion des déchets...).

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